Cliquez sur les cases ci-dessous pour télécharger les conditions générales qui s’appliquent à votre cas d’utilisation. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d’une version d’un document juridique dans votre langue.
Conditions d’utilisation Logiciel Location
Téléchargez les conditions contractuelles pour la location du logiciel Batemo Cell Model.
Conditions d’utilisation Logiciel Achat
Téléchargez les conditions contractuelles lors de l’achat du logiciel Batemo Cell Model.
Conditions d’utilisation Logiciel Maintenance
Téléchargez les conditions contractuelles lors de la signature d’un contrat de maintenance du logiciel Batemo Cell Model.
Conditions d’utilisation Custom Batemo Cell Model
Téléchargez les conditions contractuelles lorsque vous commandez un Batemo Cell Model personnalisé.
